Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (ci-après « CGVU ») régissent les ventes effectuées par YourSuperStore, société dont le siège social est situé 123 Plushie Lane, Cuddleton, CT 00000, Wonderland, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RegNo-123456789 et assujettie à la TVA sous le numéro VAT-ID-987654321 (ci-après « YourSuperStore » ou « nous »). Toute commande passée sur notre site web https://www.holanight.com implique l'acceptation sans réserve des présentes CGVU.
Article 1 : Objet
Les présentes CGVU définissent les conditions dans lesquelles YourSuperStore propose et vend ses produits, des veilleuses pour enfants, à ses clients.
Article 2 : Informations sur les produits
Les descriptions des produits sont disponibles sur notre site web. Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour, mais des erreurs peuvent survenir. La disponibilité des produits est indiquée sur le site. En cas d'indisponibilité après passation de commande, nous vous en informerons dans les meilleurs délais.
Article 3 : Prix
Les prix sont indiqués en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation de la commande. YourSuperStore se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Article 4 : Processus de commande
Pour passer commande, suivez les instructions sur notre site web. La validation de votre commande implique l'acceptation des prix et des descriptions des produits.
Article 5 : Paiement
Le paiement peut être effectué par carte bancaire (sécurisé par [nom du système de paiement sécurisé]). Vos données bancaires sont traitées de manière sécurisée.
Article 6 : Livraison
Les livraisons sont effectuées dans [zones de livraison]. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination de la commande.
Article 7 : Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Pour cela, contactez-nous à holanight@holanight.com. Les modalités de retour sont précisées dans nos conditions de retour.
Article 8 : Garanties et responsabilité
YourSuperStore garantit la conformité de ses produits aux descriptions fournies sur le site. Notre responsabilité est limitée au prix du produit défectueux.
Article 9 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site web YourSuperStore, notamment les textes, images et logos, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction est interdite sans notre autorisation.
Article 10 : Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, consultable sur [lien vers la politique de confidentialité].
Article 11 : Force majeure
YourSuperStore ne saurait être tenue responsable en cas de force majeure empêchant l'exécution de la commande.
Article 12 : Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes CGVU sont régies par le droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis à la juridiction compétente.
Article 13 : Modification des CGVU
YourSuperStore se réserve le droit de modifier les présentes CGVU à tout moment. Les CGVU en vigueur sont celles en ligne au moment de votre commande. Pour toute question, vous pouvez nous contacter à holanight@holanight.com ou au +1-800-PLUSHIE. Le Directeur de la publication est Mr. Fluffykins. L'hébergement du site est assuré par CloudNine Hosting, 789 Server Street, Webville, WV 11111, Internetland.